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Marques déposées par la société étrangère HAHNEMUHLE FINEART GMBH
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D DISTINCTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D DISTINCTION
HAHNEMUHLE FINEART GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1596457
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2030
D DISTINCTION de HAHNEMUHLE FINEART GMBH

Présentation de la marque D DISTINCTION

Déposée le 8 juin 1990 par la société étrangère HAHNEMUHLE FINEART GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DISTINCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HAHNEMUHLE FINEART GMBH domicilié(e) 5 Hahnestraße, 37586 DASSEL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque D DISTINCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D DISTINCTION arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

HAHNEMUHLE FINEART GMBH a également déposé les autres marques suivantes : LANAGRAPHIC , LANA , LANAROYAL , LANAQUARELLE , FILIBANK , ENTRELACS


HAHNEMUHLE FINEART GMBH, Société de droit allemand - 5 Hahnestraße, 37586 DASSEL - Allemagne


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 15 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209476 - Publication au BOPI 1996-11-15

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°413727 - Publication au BOPI 2005-06-15

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°325512 - Publication au BOPI 2001-06-18

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2166692 - Publication au BOPI 2000-03-03

Inscription le 12 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524560 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-12

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2010 n°2443644 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-16

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528977 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 23 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599956 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Inscription le 25 février 2015 - Transmission totale de propriété n°647571 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Inscription le 25 février 2015 - Transmission totale de propriété n°647573 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Inscription le 25 février 2015 - Changement de dénomination n°647572 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753859 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].